Senpaistreamfr.com respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Conformément à la loi américaine Digital Millennium Copyright Act (DMCA), nous répondrons rapidement aux signalements d’atteinte aux droits d’auteur adressés à notre agent désigné.
Si vous êtes titulaire de droits d’auteur ou autorisé à agir en son nom, veuillez signaler toute atteinte présumée aux droits d’auteur commise sur ou via notre site web en remplissant le formulaire de signalement et en l’envoyant à notre adresse électronique de contact.
Informations requises pour un signalement DMCA
Pour traiter votre demande, veuillez fournir les informations suivantes :
Identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur dont vous estimez qu’elle a été violée.
Identification du contenu prétendument contrefait, y compris l’URL précise où il se trouve sur notre site.
Vos coordonnées, y compris vos nom, adresse postale, numéro de téléphone et adresse électronique.
Une déclaration attestant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation du contenu en question n’est pas autorisée par le titulaire des droits d’auteur, son mandataire ou la loi.
Une déclaration attestant que les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire du droit exclusif prétendument enfreint.
Une signature physique ou électronique du titulaire du droit d’auteur ou d’une personne autorisée à agir en son nom.
Coordonnées
Veuillez envoyer toutes les notifications DMCA à :
Courriel : senpaistreamfr19@gmail.com
Dès réception d’une notification valide, nous prendrons les mesures que nous jugerons appropriées, y compris le retrait du contenu contesté du site web.